Mentions légales

Conformément au texte de loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, vous trouverez ci-après les informations légales concernant le propriétaire site intranet de l'UNSA défense.

Droits d'auteur

Tous les contenus présents sur ce site, écrits et iconographiques, sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise ou duplication est conditionnée à l’accord de la rédaction en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les différents contenus présents sur le site, rédigés et/ou mis en ligne par la rédaction du site, ne peuvent être reproduits librement sans l’indication de la source.

Informations concernant le propriétaire du site :

  • Directeur de publication : Laurent DUTILLEUL
  • Webmestre : Nathalie FONTAINE, Francis DUBOIS
  • Adresse : 78-80 rue Vaneau 75007 Paris
  • Téléphone : 01 42 22 37 02